Midilibre.fr
Tous les blogs | Alerter le modérateur| Envoyer à un ami | Créer un Blog

11/12/2011

prochain conseil municipal le 15 décembre à 20h30

Prochain conseil municipal le jeudi 15 décembre à 20h30

 

Au  menu une liste assez administrative  :

·        Vote d'une subvention pour le service public d'assainissement Non Collectif (SPANC)  : 9 000 €

·        En conséquence, modification du budget principal de la commune, subvention du SPANC pris sur le budget non consommé des associations

·        Demande de subvention (80 500 €) dans le cadre de la Dotation d'Equipement des Territoires Ruraux pour la maison des associations.

·        Demande de subvention pour la restauration du tableau "St ROch" de la collégiale ND de Nazareth. Montant des travaux 14 532 € TTC

·        Avenant au Contrat groupe "risques statutaires" du personnel communal. Cela concerne une augmentation du taux de cotisation conséquence des nouvelles dispositions réglementaires.

·        Convention avec la Poste pour l'agence postale des Valayans.

·        Convention avec la commune de la Roque sur Pernes. A partir de 2012 la restauration scolaire de Pernes fournira les repas pour les élèves de la Roque/Pernes.

·        Modification du POS concernant  les emplacements réservés près de l'école Jean Moulin (suppression) et près de la gare (réduction de l'emprise).

·        Réaménagement du carrefour entre la RD 31 et la RD 38 (la déchetterie)

·        Tableau du personnel municipal

·        Convention avec l'association cultures du coeur (afin d'offrir des places de spectacles aux plus démunis)

·        Rapports d'activité des différents services intercommunaux. (Sorgues du Comtat, Syndicat Rhône Ventoux, Syndicat des Sorgues).

 

les les conseils municipaux sont publics ,chacun peut donc y assister.

 

 

 

 

 

Les commentaires sont fermés.