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09/10/2011

Merci Serge GROUARD !

 

 

La Cour de cassation étend le droit de la presse aux blogs

La Cour de cassation donne raison à un blogueur attaqué par le maire d'Orléans. Selon son arrêt, les lois protégeant la presse s'appliquent aussi aux blogs.

2008, à Orléans, pendant la campagne des  municipales les blogs ont mené une partie des débats. Un blogueur orléanais a eu le malheur de faire un blog satirique sur le député-maire UMP Serge Grouard.

Pendant cette campagne, Antoine Bardet, alias Fansolo eut l’idée de créer un blog parodique « Les amis de Serge Grouard ». Un blog tenu par une sorte de fan club âgé, un peu idiot et complètement fasciné par l’action du candidat/maire. Ce blog a fait rigoler ses quelques lecteurs.

Mais on ne se moque pas impunément du tout puissant maire UMP d’Orléans et député du Loiret. Les baronnies locales voient toujours d’un mauvais œil la liberté de certains blogs locaux. Il poursuit de son courroux le blogueur  potache en le trainant devant les tribunaux et en exigeant des sommes considérables en réparation du préjudice qu’il estimait avoir subi du fait de ce blog

Après 3 ans de procédures et d’acharnement, un procès perdu à Orléans où le Maire est aussi premier magistrat de la ville, après un appel perdu également dans la même ville, Fansolo gagne finalement en cassation à Paris, au regard de la loi du 29 juillet 1881 relative à la liberté de la presse. Serge Grouard est condamné à rembourser l’ensemble des sommes perçues et à verser en plus 3000€ au blogueur. Le tribunal d’Orléans est, lui, désavoué pour son jugement contraire au droit.

L’arrêt de la cour de cassation, qui fera jurisprudence, reconnaît à l'ensemble des blogueurs la protection de ladite loi généralement réservée aux seuls médias traditionnels, le droit classique à la liberté d’expression, tant qu’il n’y a ni insulte, ni diffamation.

C’est la victoire de la liberté d’expression contre une conception étriquée de la vie politique.

Le métier et les pouvoirs souvent exorbitants de nos chers "politiques" vont en prendre un coup, sans insultes ni diffamation on va pouvoir se lâcher  !!!

A vos claviers les blogueurs...


Commentaires

L’histoire racontée à ma fille
Il était une fois dans une contrée lointaine, un village nommée Gaboville où régnait un monarque tout puissant. Grand admirateur de Louis XIV, il s’appelait lui-même ‘’Roi-Soleil’’, et avait choisi cet astre comme emblème. Régnant depuis très longtemps, trop longtemps, sur son royaume en monarque absolu, il disait à ses courtisans : « L’état c’est moi. Je veux gouverner moi-même mon royaume. Je ne veux point de premier ministre. Je me servirai de ceux qui ont des charges sous moi pour agir selon mon bon vouloir et, s’il arrive que j’ai besoin de vos conseils, je vous le demanderai ».
Il avait nommé Contrôleur des finances et Intendant aux bâtiments du royaume, son plus fidèle courtisan. Toujours attentif à plaire et à servir, celui-ci était arrivé au pouvoir, par maintes trahisons. Il était appelé par ses ennemis ‘’Félon le rouge’’. Non qu’il ait quelque idée révolutionnaire, mais d’humeur acariâtre, ces crises fréquentes, le rendaient rouge de colère.
Par un dimanche venteux, du haut de son palais, le Roi-Soleil observait d’un mauvais œil, une étrange animation qui agitait les rues pavées de son royaume. Il fit mander son favori.
- Mon bon Seigneur a besoin de mes services ?
- Que font tous ces manants dans les rues. Est-ce encore une fronde ? dit le Roi, faisant allusion à la rébellion de quelques villageois, qui eurent l’arrogance de critiquer ses décisions. Crime de lèse majesté dont il était bien décidé à leur faire rendre gorge.
- Ca y ressemble mon bon Seigneur, ce sont ‘’ les primaires citoyennes ‘’. On consulte la population, on y parle de démocratie, de référendum populaire.
- Ahhhh, tout cela est bien ennuyeux. Ce sont de mauvaises habitudes. Si ça continue, ils vont me demander des comptes et vouloir être consultés avant toute décision.
- Il faudrait détourner leur attention, dit l’irascible contrôleur des finances, jamais a court d’idées quand il s’agissait de faire une vilénie. Faites leur un cadeau, quelque choses de gros, de cher, qui les amusera pendant quelques temps.
Cette remarque plonge le Monarque dans une profonde réflexion.
Je sais ! cria-t-il soudain. Je vais leur construire le Musée des Vieux Outils !
Ainsi naquit le projet pharaonique qui devait tenter de maintenir sur son trône Le Roi-Soleil …. A moins que la révolution…. Mais ceci est une autre histoire….

Écrit par : Alain DECAUX | 10/10/2011

Alain Decaux.......Ducaux..??????? Ah oui ! Le vieux historien écrivain
Vieux outils ,vieux trucs ,......qui se ressemble ......

Écrit par : Bulle | 10/10/2011

Et bien sur toute ressemblance avec des personages réels serait totalement fortuite! quelle imagination ce Decaux! on a hate de connaître la suite, le roi soleil restera t'il sur son trône grâce à ses vieux outils?

Écrit par : zazou | 11/10/2011

Et moi ? Je suis Cruella, et A.Decaux ne me site même pas !
Pourtant je le sers bien mon GUBU.

Écrit par : Cruella | 11/10/2011

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