PERNES AVENIR SOLIDAIRE de PERNES LES FONTAINES

Samedi 30 mai à 12 h

à Pernes les Fontaines

dans la cours de l'ancienne

école maternelle Louis Giraud

en musique avec Phoçair

Grand Vernissage de l'ART AU DONJON

un parcours artistique qui conjugue le

patrimoine historique de Pernes au présent !

information : 06 16 51 29 32

site internet

Ordre du jour du conseil municipal du jeudi 28 mai 2009

1 - Procès-Verbal de la précédente séance.
2- Communauté de Communes « Les Sorgues du Comtat ».

3- Compte rendu des décisions du Maire.

4 - Marché d'assistance technique et de fourniture de denrées alimentaires pour la restauration scolaire, la structure multi-accueil de moins de 6 ans, les A.L.S.H. et le portage de repas à domicile: approbation de la convention relative à la constitution d'un groupement d'achat à conclure avec le C.C.A.S. et du Dossier de Consultation des Entreprises.
5 - Approbation de la modification du Plan d'Occupation des Sols (P.O.S) n° 2.
6 - Mise en révision générale du P.O.S.
7- Délégation de signature pour la délivrance d'un permis de construire.
8- Acquisition de bâtiments pour la réalisation de logements sociaux.
9 - Extension du complexe sportif: demandes de subvention auprès du Conseil Régional et du Centre National pour le Développement du Sport

10- Demandes de subvention auprès de la D.R.A.C. pour:

• la restauration de la porte intérieure de l'Eglise Notre Dame de Nazareth,
• la restauration du portail de la cour d'Honneur de l'Hôtel de Ville,
• la restauration du campanile de la Tour de l'Horloge,
• l'entretien de l'orgue de l'Eglise Notre Dame de Nazareth.

11 - Participation des familles au séjour en Bulgarie.
12- Mise en place de la tarification modulée en fonction des ressources pour les structures d'accueil éligibles à la prestation de service versée par la C.A.F. et la M.S.A.
13 - Convention à conclure avec la .C.A.F. et la M.S.A. relative au dispositif des chèques loisirs.
14 - Délibération relative à la gestion des structures municipales bénéficiant des prestations de service versées par la C.A.F. et la M.S.A.
15- Modification du tableau du personnel communal.
16 - Convention de partenariat pour la création d'une section sportive au Collège Charles Doche.
17- Transfert de la salle des mariages du Hameau des Valayans.
18- Acquisition de parcelles de terre par l'intermédiaire de la SAFER.
19 - Modification du règlement intérieur de la Chapelle des Pénitents Blancs.
20 - Modification des statuts du Syndicat Intercommunal pour l'Aménagement et l'Entretien des Sorgues.
21 - Avis sur la demande d'autorisation formulée par la Société H. REYNAUD et Fils pour l'exploitation d'une unité de production et de commercialisation d'huiles essentielles, d'arômes et de bases parfumantes sur la Commune de SAINT DIDIER. "

Pour avoir des précisisons sur les points à l'ordre du jour en accédant à la note de synthèse cliquez sur le lien

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Euro-Cirque par Patopalomo

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